Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR SUCREE
Mr BOUQUET Patrick

Numéro de dépôt :
1423745
Date de dépôt :
19/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1997

Présentation de la marque COULEUR SUCREE

Déposée le 19 août 1987 par monsieur BOUQUET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEUR SUCREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUQUET Patrick domicilié(e) Pavillon de Bagatelle, Parc de Bagatelle, Bois de Boulogne, 75016 PARIS. - France.

La marque COULEUR SUCREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR SUCREE est expirée depuis le 19 août 1997.

BOUQUET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR PAIN CHAUD, , COULEUR CRUDITES


Mr BOUQUET Patrick - Pavillon de Bagatelle, Parc de Bagatelle, Bois de Boulogne, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices, glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.